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1. Définitions

Dans les Conditions d'Utilisation, les termes commençant par une majuscule ont les significations suivantes:

CGV :nos conditions générales de vente, telles que mises à jour de temps à autre.

Conditions d'Utilisation : les présentes conditions générales d'utilisation, telles que mises à jour de temps à autre.

Contenu du Site : tous les logiciels, œuvres, prestations, procédures, aménagements, designs, technologies, marques, logos, raisons sociales, inventions, descriptifs, images, sons, musiques, vidéos, informations et autres contenus disponibles sur le Site.

Politique de confidentialité :notre politique de protection de la vie privée et des données personnelles, telle que modifiée de temps à autre.

Site : le site Internet http://shop.worldtempus.com

WorldTempus : la société GMT Publishing Sàrl, enregistrée à Genève, Suisse.

2. Politique de protection de la vie privée et des données personnelles

Dans le cadre de la saisie et du traitement des données personnelles, WorldTempus est soumise à la législation suisse en matière de protection des données. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialitéqui fait partie intégrante des Conditions d'Utilisation.

3. Conditions générales de vente

L'achat-vente de nos produits et services via le Site est régi par les CGV qui font partie intégrante des Conditions d'Utilisation.

4. Exactitude, exhaustivité et degré d’actualité des informations

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5. Droits de propriété intellectuelle

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11. Nullité partielle

Toute disposition des Conditions d'Utilisation qui serait, en tout ou en partie, en contradiction avec le droit impératif suisse sera dissociable et toute nullité, totale ou partielle, d'une telle clause n'affectera pas la validité du reste de la clause en question, ni des autres clauses des Conditions d'Utilisation. Si une disposition des Conditions d'Utilisation s'avérait sans effet en tout ou en partie, elle devra être remplacée par une disposition produisant des effets économiques et juridiques aussi proches que possible de ceux de la disposition invalidée.

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Les présentes Conditions d'Utilisation existent en langues française et anglaise. En cas de divergences, la version en français prévaut.

13. Juridiction et droit applicable

Dans toute la mesure permise par la législation applicable, les Conditions d'Utilisation sont soumises au droit matériel suisse.

Sous réserve de fors impératifs désignés par la législation applicable, le for est à Genève (sous réserve d'un recours au Tribunal fédéral) 

Conditions d'Utilisation mises à jour le 17/10/2016.

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